Kabel-Steckerverbindung

Brevet européen · EP0470924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0470924
Numéro de demande
EP91810487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1991
Publié
12 févr. 1992
Délivré
19 avr. 1995
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/50 (2006.01)
Priorité
CH A 2303/90 10.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Ruedi Kälin, Breitenweg 22A, 5703 Seon → Aspro Technology AG, Bruggerstrasse 11A, Wildegg

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aspro Technology AG

Bruggerstrasse 11A, Wildegg

Mandataire

Bosshard & Luchs Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Kälin, Ruedi

CH-5703 Seon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.