Récepteurs pour transmissions en modulation de fréquence

Brevet européen · EP0471412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471412
Numéro de demande
EP91202063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1991
Publié
19 févr. 1992
Délivré
18 juin 1997
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04H 1/00 (2006.01)
H03D 1/22 (2006.01)
Priorité
GB 9017894 15.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

Bucknell, Paul

Redhill, Surrey RH1 5HA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.