Semelle pour chaussure
Brevet européen · EP0471447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0471447
- Numéro de demande
- EP91306343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1991
- Publié
- 19 févr. 1992
- Délivré
- 27 nov. 1996
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9015525 14.07.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 29 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Rimmer, Keith Ashton
Willaston, Wirral, Merseyside L64 1RY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.