Semelle pour chaussure

Brevet européen · EP0471447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471447
Numéro de demande
EP91306343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1991
Publié
19 févr. 1992
Délivré
27 nov. 1996
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 9015525 14.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 29 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Rimmer, Keith Ashton

Willaston, Wirral, Merseyside L64 1RY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.