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Brevet européen · EP0471801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471801
Numéro de demande
EP91902057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1991
Publié
26 févr. 1992
Délivré
5 juin 1996
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/38 (2006.01)
Priorité
US 463424 11.01.1990
US 626461 18.12.1990
Demande PCT
PCT/US1991/000075 04.01.1991
Publication PCT
WO1991/010563 25.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 janv. 1999

    Transféré

    Titulaire
    LILLY INDUSTRIES, INC., 733 South West Street, Indianapolis, IN 46225, Etats-Unis d'Amérique → Lilly Industries (USA), Inc., 733 S. West Street, Indianapolis, Indiana 46225, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Lilly Industries (USA), Inc.

733 S. West Street, Indianapolis, Indiana 46225, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SANFORD, Timothy, J.

Randolph, NY 14772, US

SOLTYS, Joseph

London, Ontario, CA

CESNIK, Charles, L.

Indianapolis, IN 46222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.