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Brevet européen · EP0471936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0471936
Numéro de demande
EP91109776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1991
Publié
26 févr. 1992
Délivré
28 sept. 1994
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/64 (2006.01)
D04H 1/58 (2006.01)
Priorité
DE A 4026353 21.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Kuhlmann, Thomas, Dr.

W-6900 Heidelberg, DE

Hausdorf, Jörg

W-6942 Mörlenbach, DE

Kosack, Steffen, Dr.

W-6733 Hassloch, DE

Schäfer, Werner

W-6943 Birkenau, DE

Siekermann, Volker, Dr.

W-6149 Fürth, DE

Kober, Horst

W-6940 Weinheim-Oberflockenb., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.