Katalytische Oxidation von Abwasser

Brevet européen · EP0472124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472124
Numéro de demande
EP91113767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1991
Publié
26 févr. 1992
Délivré
19 janv. 1994
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/72 (2006.01)
Priorité
DE A 4026831 24.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

EMS-INVENTA AG

Ems-Inventa AG

Selnaustrasse 16 Postfach, 8002 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Grätzel, Michael, Prof. Dr. rer. nat.

St-Sulpice VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.