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Brevet européen · EP0472490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472490
Numéro de demande
EP91630050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1991
Publié
26 févr. 1992
Délivré
30 nov. 1994
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/04 (2006.01)
G01K 1/08 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US A 573382 24.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thermoscan INC.

Thermoscan Inc.

6295 Ferris Square, Suite G, San Diego/CA, US

Inventeur

Howe, Randall R.

Greeley, Colorado 80634, US

Brown, Joseph P.

Valley Center, California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.