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Brevet européen · EP0472664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472664
Numéro de demande
EP90909914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1990
Publié
4 mars 1992
Délivré
17 mars 1999
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 354143 19.05.1989
US 513757 24.04.1990
Demande PCT
PCT/US1990/002800 21.05.1990
Publication PCT
WO1990/014121 29.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  4. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

TRIMBLE, Russell, L.

Overland Park, KS 66213, US

GRUENKE, Roger, A.

Overland Park, KS 66212, US

SNOOK, James, A.

Overland Park, KS 66212, US

ORLT, Jiri, G.

Lenexa, KS 66215, US

LOETHEN, Steven, W.

Independence, MO 64057, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.