Esters nouveaux et leur utilisation en parfumerie

Brevet européen · EP0472966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0472966
Numéro de demande
EP91113240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1991
Publié
4 mars 1992
Délivré
28 sept. 1994
Radié
6 août 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 69/02 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
C07C 43/13 (2006.01)
Priorité
CH A 2799/90 28.08.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.08.2011

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Firmenich SA

Firmenich S.A.

1, route des Jeunes Case postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

Giersch, Wolfgang Klaus

CH-1233 Bernex

Schulte, Karl-Heinrich (-Elte)

CH-1213 Onex

Mahaim, Cyril

CH-1112 Echichens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.