Explosif ou propersul à haute énergie

Brevet européen · EP0474993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0474993
Numéro de demande
EP91110484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
16 mars 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 25/34 (2006.01)
C06B 45/10 (2006.01)
Priorité
US A 578157 06.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

2230 East Imperial Highway, El Segundo/CA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Frankel, Milton Bernard

Tarzana/CA, US

Cunningham, Michael Alan

Thousand Oaks/CA, US

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