Brandmelder mit einem Streulicht- und einem Ionisationssystem

Brevet européen · EP0475884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0475884
Numéro de demande
EP91710029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
18 févr. 1998
Radié
2 sept. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
DE 4028188 05.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  2. 15 sept. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Esser Security Systems GmbH, Dieselstrasse 2, 41469 Neuss, Allemagne → Novar GmbH, Dieselstrasse 2, 41469 Neuss, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  3. 15 mai 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Caradon Esser GmbH, Dieselstrasse 2, D-41469 Neuss, Allemagne → Esser Security Systems GmbH, Dieselstrasse 2, 41469 Neuss, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  4. 27 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  5. 27 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Berger, Horst, Dipl.-Ing.

W-4044 Kaarst 1, DE

Krippendorf, Tido, Dipl.-Phys.-Ing.

W-4000 Düsseldorf 11, DE

Politze, Heiner, Dipl.-Ing.

W-4040 Neuss 21, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.