Brandmelder mit einem Streulicht- und einem Ionisationssystem
Brevet européen · EP0475884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0475884
- Numéro de demande
- EP91710029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1991
- Publié
- 18 mars 1992
- Délivré
- 18 févr. 1998
- Radié
- 2 sept. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)
- Priorité
- DE 4028188 05.09.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.09.2011
- 15 sept. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Esser Security Systems GmbH, Dieselstrasse 2, 41469 Neuss, Allemagne → Novar GmbH, Dieselstrasse 2, 41469 Neuss, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 15 mai 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Caradon Esser GmbH, Dieselstrasse 2, D-41469 Neuss, Allemagne → Esser Security Systems GmbH, Dieselstrasse 2, 41469 Neuss, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 27 févr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
- 27 févr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Berger, Horst, Dipl.-Ing.
W-4044 Kaarst 1, DE
Krippendorf, Tido, Dipl.-Phys.-Ing.
W-4000 Düsseldorf 11, DE
Politze, Heiner, Dipl.-Ing.
W-4040 Neuss 21, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.