Schneckenförderer

Brevet européen · EP0475909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0475909
Numéro de demande
EP91810723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
25 août 1993
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 65/46 (2006.01)
B65B 1/12 (2006.01)
B65G 33/22 (2006.01)
B65G 33/24 (2006.01)
Priorité
CH A 2995/90 14.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Dr. Reinhold C. Salgo, Patentanwalt, Töbelistrasse 88, 8635 Dürnten

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

K-Tron Technologies, Inc.

900 Market Street, Wilmington/DE, US

Mandataire

Dr. Reinhold C. Salgo Patentanwalt

8635 Dürnten

Inventeur

Lehmann, Rolf

CH-5703 Seon

Hodel, Reinhold

CH-5036 Oberentfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.