Nahtvorrichtung

Brevet européen · EP0476956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0476956
Numéro de demande
EP91308445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1991
Publié
25 mars 1992
Délivré
22 févr. 1995
Radié
22 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
GB A 9020379 18.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Femcare Limited

St Peter's Street, Nottingham NG7 3EN, GB

Inventeur

McQuilkin, Peter Henry

Kimberley, Nottingham NG16 2JB, GB

Filshie, Marcus

Nottingham NG3 5BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.