Dispositif de commande de moyens d'antipompage d'un compresseur
Brevet européen · EP0477055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0477055
- Numéro de demande
- EP91402333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1991
- Publié
- 25 mars 1992
- Délivré
- 22 janv. 1997
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 27/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 9011575 19.09.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 15 mai 2002
Transféré
- Titulaire
- FRAMATOME, Tour Fiat, 1, Place de la Coupole, 92400 Courbevoie, France → Thermodyn, Tour Framatome,, 1 Place de la Coupole, 92400 Courbevoie, France
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 31 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Mondoloni, Jean-Louis
F-71670 Saint Pierre de Varennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.