Verfahren und Vorrichtung zur Längen- oder Winkelmessung
Brevet européen · EP0479759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0479759
- Numéro de demande
- EP91890209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1991
- Publié
- 8 avr. 1992
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/36 (2006.01)G01D 5/34 (2006.01)
- Priorité
- AT A 2015/90 05.10.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Heinz, Rieder
A-5110 Oberndorf, AT
Max, Schwaiger
A-5121 Ostermiething, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.