Catalyseur zéolitique de structure hexagonale et son application
Brevet européen · EP0480026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0480026
- Numéro de demande
- EP91918432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1991
- Publié
- 15 avr. 1992
- Délivré
- 4 janv. 1995
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 29/08 (2006.01)C10G 11/05 (2006.01)
- Priorité
- FR A 9004501 09.04.1990
- Demande PCT
- PCT/FR1991/000286 08.04.1991
- Publication PCT
- WO1991/015294 17.10.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Des Courieres, Thierry
F-69007 Lyon, FR
Guth, Jean-Louis
F-68200 Brunstatt, FR
Patarin, Joel
F-68093 Mulhouse, FR
Zivkov, Catherine
F-64300 Orthez, FR
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