Schraubenbeschichtung

Brevet européen · EP0480103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480103
Numéro de demande
EP90311074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1990
Publié
15 avr. 1992
Délivré
14 déc. 1994
Radié
14 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 33/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ITW Limited

St. Marks House, St. Marks Road, Windsor/Berks, GB

Inventeur

Day, Robert Henry

Binfield, Bracknell, Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.