Ein Schneideinsatz für einen Fräser
Brevet européen · EP0480576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0480576
- Numéro de demande
- EP91308096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1991
- Publié
- 15 avr. 1992
- Délivré
- 7 juin 1995
- Radié
- 30 sept. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/20 (2006.01)
- Priorité
- IL A 95948 10.10.1990IL A 96111 25.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 14 juil. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Satran, Amir
Kfar Havradim 24960, IL
Smilovici, Carol
Acre 24404, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.