Schaltungsanordnung

Brevet européen · EP0481550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481550
Numéro de demande
EP91202612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
1 mai 1996
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 41/00 (2006.01)
Priorité
US 599337 17.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, NL-5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

Szuba, Stefan F.

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.