KATALYSATORANORDNUNG IN EINER KOLONNE

Brevet européen · EP0482145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482145
Numéro de demande
EP91907847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
16 avr. 1997
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/32 (2006.01)
B01D 53/56 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
B01J 12/00 (2006.01)
B01J 15/00 (2006.01)
Priorité
CH 1563/90 08.05.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000109 07.05.1991
Publication PCT
WO1991/016970 14.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.