KATALYSATORANORDNUNG IN EINER KOLONNE
Brevet européen · EP0482145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0482145
- Numéro de demande
- EP91907847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1991
- Publié
- 29 avr. 1992
- Délivré
- 16 avr. 1997
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)B01D 53/56 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)B01J 12/00 (2006.01)B01J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1563/90 08.05.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1991/000109 07.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/016970 14.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 30 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.