Synchroniseur pour l'activation et la désactivation d'un accouplement à crabot, en particulier dans le cadre de machines d'emballage
Brevet européen · EP0482403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0482403
- Numéro de demande
- EP91116945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1991
- Publié
- 29 avr. 1992
- Délivré
- 21 déc. 1994
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/12 (2006.01)F16D 11/04 (2006.01)B65B 57/10 (2006.01)
- Priorité
- IT A 1252690 18.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Salicini, Sandro
I-40137 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.