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Brevet européen · EP0482418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482418
Numéro de demande
EP91117116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
11 janv. 1995
Radié
11 janv. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
CH A 3399/90 24.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  4. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Gasser, Markus

CH-5242 Unterehrendingen

Hänsli, Markus

CH-4658 Däniken

Schneeberger, Stefan

CH-3612 Steffisburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.