Heissverpressen von Teilchenmaterial

Brevet européen · EP0483139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483139
Numéro de demande
EP89911001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1989
Publié
6 mai 1992
Délivré
13 sept. 1995
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 9/36 (2006.01)
G21F 9/34 (2006.01)
B22F 3/12 (2006.01)
Priorité
AU A 641/88 27.09.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000417 27.09.1989
Publication PCT
WO1990/003648 05.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Ramm, Eric John

Lilli Pilli, NSW 2229, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.