Heissverpressen von Teilchenmaterial
Brevet européen · EP0483139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0483139
- Numéro de demande
- EP89911001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1989
- Publié
- 6 mai 1992
- Délivré
- 13 sept. 1995
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21F 9/36 (2006.01)G21F 9/34 (2006.01)B22F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- AU A 641/88 27.09.1988
- Demande PCT
- PCT/AU1989/000417 27.09.1989
- Publication PCT
- WO1990/003648 05.04.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Ramm, Eric John
Lilli Pilli, NSW 2229, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.