Méthode de fonctionnement d'un système d'ordinateur numérique

Brevet européen · EP0483421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0483421
Numéro de demande
EP90311828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1990
Publié
6 mai 1992
Délivré
2 avr. 1997
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/46 (2006.01)
H04L 12/58 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Farrell, John Michael

Cambridge, GB

Gladstone, Philip John Steuart

Cambridge CB1 3AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.