Machine à coudre

Brevet européen · EP0484485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0484485
Numéro de demande
EP91909276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1991
Publié
13 mai 1992
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 73/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1763/90 23.05.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000119 17.05.1991
Publication PCT
WO1991/018139 28.11.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mefina S.A.

82, rue de Lausanne, 1701 Fribourg

Inventeur

Beau, Ingeborg

CH-1290 Versoix

Combepine, Michel

CH-1220 Les Avanchets

Jimenez, Antonio

CH-1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.