Wurzelstift mit aktivem und passivem Teil
Brevet européen · EP0484947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0484947
- Numéro de demande
- EP91119010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1991
- Publié
- 13 mai 1992
- Délivré
- 14 févr. 1996
- Radié
- 14 févr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61C 13/30 (2006.01)A61C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 611177 08.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Weil, Eberhard
W-6360 Friedberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.