Appareil électro-ménager

Brevet européen · EP0485827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485827
Numéro de demande
EP91118703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
17 mai 1995
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/12 (2006.01)
A47L 11/34 (2006.01)
Priorité
CH A 3648/90 16.11.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Radwulf S.A.

20, allée du Laser, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Ambrosiano, Joseph

F-34410 Serignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.