Bestrahlungsvorrichtung

Brevet européen · EP0485864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0485864
Numéro de demande
EP91118849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
15 févr. 1995
Radié
30 nov. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
F21V 29/00 (2006.01)
Priorité
DE U 9015721 16.11.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Maxs AG

Edisrieder Strasse 106, 6072 Sachseln

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Rzeznik, Jerry

W-6301 Heuchelheim, DE

Braun, Werner

CH-6062 Wilen-Sarnen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.