Procédé de preparation d'additif détergent pour combustibles

Brevet européen · EP0486097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0486097
Numéro de demande
EP91202897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
28 févr. 1996
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/22 (2006.01)
Priorité
IT 2207290 15.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Euron S.p.A.

EURON S.p.A.

Via F. Maritano 26, I-20097 San Donato Milanese, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Gatti, Emilio

20157 Milan, IT

Koch, Paolo

20077 Melegnano (MILAN), IT

Tontodonati, Antonio

20097 San Donato Milanese (MILAN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.