Fördereinrichtung
Brevet européen · EP0486151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0486151
- Numéro de demande
- EP91309155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1991
- Publié
- 20 mai 1992
- Délivré
- 17 avr. 1996
- Radié
- 17 avr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 613341 14.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Petty, Larry Kenneth
Gastonia, North Carolina 28052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.