Roulement perfectionné à précontrainte

Brevet européen · EP0486343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0486343
Numéro de demande
EP91402814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1991
Publié
20 mai 1992
Délivré
21 févr. 1996
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 25/08 (2006.01)
F16C 33/41 (2006.01)
Priorité
FR 9013854 08.11.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nadella

NADELLA

61 route de Foecy, F-18102 Vierzon, FR

Inventeur

Labedan, Jean-Denis

F-18000 - Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.