Pulsierende Brenner

Brevet européen · EP0486643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0486643
Numéro de demande
EP91910669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1991
Publié
27 mai 1992
Délivré
23 août 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 11/04 (2000.01)
F24H 1/26 (2006.01)
Priorité
GB A 9013154 13.06.1990
Demande PCT
PCT/CA1991/000210 13.06.1991
Publication PCT
WO1991/019941 26.12.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

John D. Chato

Vancouver/British Columbia, CA

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Chato, John D.

Vancouver, British Columbia, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.