Quetschbehälter für Speiseeis

Brevet européen · EP0487765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0487765
Numéro de demande
EP90122655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1990
Publié
3 juin 1992
Délivré
15 mars 1995
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/78 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Seda S.p.A.

Via Rettifilo al Bravo 84, Arzano (Napoli), IT

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

D'Amato, Antonio, Dr.

I-80022 Arzano (Napoli), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.