Absperrarmatur mit U-förmiger Profildichtung
Brevet européen · EP0487905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0487905
- Numéro de demande
- EP91118237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1991
- Publié
- 3 juin 1992
- Délivré
- 12 juil. 1995
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4037862 28.11.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 31 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Vogel, Friedrich
W-7920 Heidenheim, DE
Uhl, Günter
W-7920 Heidenheim, DE
Maier, Heinz
W-7921 Nattheim, DE
Ortwein, Heinz
W-7923 Königsbronn, DE
Marre, Lionel
W-7923 Ochsenberg, DE
Vollmar, Berthold
W-7920 Heidenheim, DE
Altenbrandt, Erhard
W-8889 Syrgenstein, DE
Niederberger, Walter
W-7924 Steinheim, DE
Weber, Jörg-W.
W-7920 Heidenheim, DE
Geiger, Wolfgang
W-7924 Steinheim, DE
Zimmermann, Claus
W-7929 Gerstetten, DE
Souczek, Werner
D-73432 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.