Dispositif de tamisage
Brevet européen · EP0488698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0488698
- Numéro de demande
- EP91310972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 1991
- Publié
- 3 juin 1992
- Délivré
- 7 févr. 1996
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07B 1/08 (2006.01)B07B 1/00 (2006.01)B07B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 9026028 29.11.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Jones, Thomas Richard
St. Austell, Cornwall PL25, GB
Falcon-Steward, Hugh Robin
St. Austell, Cornwall PL25 7EX, GB
Phillips, Reginald Leyland
St. Austell, Cornwall PL25 4BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.