Matériau polymérique photosensible pour l'impression et plaques d'impression développables en milieu aqueux

Brevet européen · EP0489553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489553
Numéro de demande
EP91311120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1991
Publié
10 juin 1992
Délivré
28 mai 1997
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/033 (2006.01)
Priorité
US 621640 03.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Wagner, William R.

Escondido, California 92009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.