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Brevet européen · EP0489861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0489861
- Numéro de demande
- EP90914340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1990
- Publié
- 17 juin 1992
- Délivré
- 9 juil. 1997
- Radié
- 9 juil. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 9/44 (2006.01)G06F 17/30 (2006.01)
- Priorité
- US 402862 01.09.1989US 450298 13.12.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/005007 04.09.1990
- Publication PCT
- WO1991/003791 21.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
Parties
Inventeur
KNUDSEN, Helge
Oakville, Ontario L5J 5K6, CA
CHONG, Daniel, T.
Woodbridge, Ontario L4L 7J6, CA
YAFFE, John
Mississauga, Ontario L5L 4M2, CA
TAUGHER, James, E.
Mississauga, Ontario L5N 3S1, CA
ROBERTSON, Michael
Mississauga, Ontario L5N 3T6, CA
PLAZAK, Zbigniew
Etobicoke, Ontario M9B 5M1, CA
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