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Brevet européen · EP0489993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0489993
Numéro de demande
EP90313454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1990
Publié
17 juin 1992
Délivré
16 août 1995
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 7/20 (2006.01)
H04B 7/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

Motorola, Inc.

1303 East Algonquin Road, Schaumburg/IL, US

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Kotzin, Michael D.

Buffalo Grove, Illinois 60089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.