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Brevet européen · EP0491916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0491916
Numéro de demande: EP91912901
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 18 juil. 1991
Publié: 1 juil. 1992
Délivré: 22 sept. 1999
Radié: 22 sept. 1999
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: A01N 25/34 (2006.01)
A01N 25/04 (2006.01)
B65D 65/38 (2006.01)
Priorité: US 554615 18.07.1990
US 680308 04.04.1991
Demande PCT: PCT/EP1991/001350 18.07.1991
Publication PCT: WO1992/001376 06.02.1992
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 mars 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Agrochimie

RHONE-POULENC AGROCHIMIE

14-20, rue Pierre Baizet, 69009 Lyon, FR

Inventeur

CHEN, Chi-Yu, R.

Raleigh, NC 27615, US

GOUGE, Samuel, T.

Raleigh, NC 27614, US

HODAKOWSKI, Leonard, E.

Raleigh, NC 27615, US

WEBER, Paul, J.

Durham, NC 27713, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.