MOTEUR ELECTRIQUE

Brevet européen · EP0491929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0491929
Numéro de demande
EP91913580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
15 nov. 1995
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 9015605 16.07.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001173 16.07.1991
Publication PCT
WO1992/002068 06.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    JOHNSON ELECTRIC S.A., 125 Rue du Progrès, CH-2300 La Chaux-de-Fonds, WHALLEY, Kevin, 57-60 Lincoln's Inn Fields, London WC2A 3LS, Royaume-Uni → JOHNSON ELECTRIC S.A., 125 Rue du Progrès, CH-2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Johnson Electric S.A.

JOHNSON ELECTRIC S.A.

125 Rue du Progrès, CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

STEINER, Jean-Pierre

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.