Capteur de proximité inductif

Brevet européen · EP0492029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0492029
Numéro de demande
EP90811020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
1 juil. 1992
Délivré
11 nov. 1992
Radié
20 déc. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H03K 17/95 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.12.2010

  2. 3 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 03.07.2010

  3. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  4. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Detra S.A., 35, rue Scholl, 2504 Biel/Bienne → Detra SA, Rue du Cornouiller 4, CH-2502 Bienne

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Detra SA

Rue du Cornouiller 4, CH-2502 Bienne

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Novagraaf Switzerland S.A.

Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Tu, Mai Xuan

CH-1024 Ecublens VD

Schwab, Michel

CH-2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.