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Brevet européen · EP0492111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0492111
Numéro de demande
EP91119237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
31 janv. 1996
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE 4041116 21.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dieter Wildfang GmbH

DIETER WILDFANG GmbH

Klosterrunsstrasse 11, D-79379 Müllheim, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Nolte, Heinz

W-7844 Neuenburg 2, DE

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