Hydantoinverbindungen

Brevet européen · EP0493323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0493323
Numéro de demande
EP91810980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1991
Publié
1 juil. 1992
Délivré
11 juin 1997
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 207/24 (2006.01)
C07D 207/16 (2006.01)
C07D 211/60 (2006.01)
C07D 211/78 (2006.01)
C07F 9/6509 (2006.01)
C07F 9/6503 (2006.01)
C07F 7/18 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
*C07D 471/04 (2006.01)
*C07D 487/04 (2006.01)
Priorité
GB 9027426 18.12.1990
GB 9111973 04.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Seckinger, Karl

D-7831 Riegel, DE

Milzner, Karlheinz

CH-4056 Basel

Kuhnen, Fred

D-7858 Weil, DE

Mohanty, Sasank Sekhar

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.