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Brevet européen · EP0493942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0493942
Numéro de demande
EP91311845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1991
Publié
8 juil. 1992
Délivré
19 juil. 1995
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 33/36 (2006.01)
Priorité
GB A 9028226 31.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Neopost Limited

South Street P.O. Box 3, Romford/Essex, GB

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Williams, Thomas Douglas

Billericay, Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.