Blindnietmutter mit Ziehdorn

Brevet européen · EP0494747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0494747
Numéro de demande
EP92300088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1992
Publié
15 juil. 1992
Délivré
4 sept. 1996
Radié
4 sept. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 37/06 (2006.01)
B21J 15/04 (2006.01)
B25B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 4100709 11.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Renner, Wolf M.

W-6300 Giessen, DE

Mauer, Dieter

W-6304 Lollar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.