ANALOGE DES AJCA-RIBOSIDS

Brevet européen · EP0495091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0495091
Numéro de demande
EP91917002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1991
Publié
22 juil. 1992
Délivré
24 nov. 1999
Radié
8 août 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/70 (2006.01)
C07H 19/052 (2006.01)
C07D 233/88 (2006.01)
Priorité
US 566196 10.08.1990
US 732182 17.07.1991
Demande PCT
PCT/US1991/005696 09.08.1991
Publication PCT
WO1992/002214 20.02.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Inventeur

BULLOUGH, David, A.

San Diego, CA 92129, US

GRUBER, Harry, E.

San Diego, CA 92130, US

METZNER, Ernest, K.

Del Mar, CA 92014, US

MULLANE, Kevin, M.

Del Mar, CA 92014, US

UGARKAR, Bheemarao, G.

Escondido, CA 92025, US

BROWNE, Clinton, E.

Vista, CA 92083, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.