Fadenbremse

Brevet européen · EP0495920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0495920
Numéro de demande
EP90917092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1990
Publié
29 juil. 1992
Délivré
19 janv. 1994
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/22 (2006.01)
B65H 59/32 (2006.01)
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
SE A 8903414 16.10.1989
SE A 9001136 28.03.1990
Demande PCT
PCT/EP1990/001749 16.10.1990
Publication PCT
WO1991/005728 02.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Aktiebolaget IRO

Vistaholm P.O. Box 54, Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Mellilo, Michele

I-22043 Galbiate, IT

Jacobsson, Kurt

S-523 00 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.