Schaftstab für einen Webschaft

Brevet européen · EP0496054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0496054
Numéro de demande
EP91119925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1991
Publié
29 juil. 1992
Délivré
6 sept. 1995
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 9/06 (2006.01)
Priorité
DE A 4101512 19.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Grob & Co. Aktiengesellschaft

Stockerstrasse 27, 8810 Horgen 1

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Baumann, Hans

CH-8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.