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Brevet européen · EP0497137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497137
Numéro de demande
EP92100532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1992
Publié
5 août 1992
Délivré
11 oct. 1995
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/56 (2006.01)
Priorité
DE A 4101139 16.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Hörmann KG Dissen

Industriestrasse 1 Gewerbepark Süd, D-49201 Dissen a.T.W., DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Hörmann, Stephan, Dipl.-Phys.

W-4830 Gütersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.