Aufzeichnungsmaterial

Brevet européen · EP0497465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497465
Numéro de demande
EP92300349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1992
Publié
5 août 1992
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/30 (2006.01)
B41M 5/155 (2006.01)
Priorité
US 649383 01.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Appleton Papers Inc.

APPLETON PAPERS INC.

P.O. Box 359 825 East Wisconsin Avenue, Appleton Wisconsin 54912, US

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Glanz, Kenneth Donald

Appleton, Wisconsin 54914, US

Dwyer-Hallquist, Patricia

Oshkosh, Wisconsin 54901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.